Mentions Légales et Transparence

Informations sur l'association

Le site est le portail d'information officiel de l'association Cités de Caractère Bourgogne-Franche-Comté, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

• Numéro RNA : W251002601
• Numéro SIREN : 418772604
• Siège social : 28 RUE THOMAS EDISON, 25000 BESANCON
• Directeur de la publication : Jean-Pierre Dubois

Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Transparence Financière

L'association Cités de Caractère Bourgogne-Franche-Comté affirme par la présente que toutes ses ressources et actifs sont exclusivement réinvestis dans la poursuite de ses objectifs statutaires, notamment le développement de programmes éducatifs gratuits, la sensibilisation au patrimoine et la protection des sites ruraux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Cette plateforme web remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand.